Les affiches et les rencontres publiques de ces jours...

Et voilà! Au bout de 6 jours de collage, après un peu plus de 30 heures de travail, et 700 km au compteur, c'est fait! Les affiches sont collées... Une petite promenade sur la 2ème circonscription qui m'a permis de faire des rencontres inédites, du petit bar de village à la course de cyclistes au sein de laquelle je me suis trouvé par mégarde avec ma Peugeot 106 qu'il m'a fallu ranger in extremis sur le bord d'un pré... Je remercie Nicolas de m'avoir aidé deux soirs. J'ai aussi pu tracter sur les marchés des Halles puis des Lices samedi (merci à Nolwenn de m'avoir accompagné), et sur le marché de Betton dimanche. Quelques rencontres intéressantes là encore, avec les électeurs, et avec d'autres candidats, dans une ambiance sympathique et démocratique. 

Sous le soleil, sous la pluie, avec des bourrasques de vent qui vous renvoie l'affiche pleine de colle dans la figure, sur des panneaux en métal, en bois, en pierre, c'était une promenade originale et qui m'a permis de découvrir des endroits plein de charme. J'ai mis quelques affiches dans l'aibum correspondant.

Prochains rendez-vous: mercredi 30 mai le matin de 10h30 à 12h30, pour la réunion publique organisée par l'Association des Paralysés de France (salle ORY, à proximité du Foyer Guillaume d'Achon, 40 boulevard Charles Péguy, Rennes); puis jeudi 31 mai le soir, à 20h, pour la réunion publique du collectif 35 Etat d'Urgence Planétaire au CRIDEV (41 avenue Janvier, Rennes).  

 

Les intérêts immobiliers déductibles

A peine nommé, le nouveau gouvernement commence à s'organiser pour faire passer ses premières réformes. Bravo pour ce dynamisme. Certaines des réformes proposées me semblent intéressantes, si elles sont mises en oeuvres avec intelligence. La libération des universités de la tutelle centralisatrice pourrait en être un exemple. D'autres propositions sont malheureusement stupides. Le meilleur exemple du jour est sans doute la proposition de créer une déduction fiscale liée aux intérêts des emprunts immobiliers. Cette mesure clientéliste et électorale apparemment séduisante sera en fait à la fois coûteuse, inefficace, et injuste.  

Elle sera:

- couteuse, car il s'agit bien d'une nouvelle niche fiscale que le gouvernement se propose d'introduire, ce qui creusera d'autant le déficit budgétaire.

- inefficace, car l'argent économisé sur les impôts servira surtout à alimenter la hausse des prix de l'immobilier de la même façon que la baisse des taux d'intérêts l'a fait. Au final, il n'y a aucune raison de penser que l'accession à la propriété sera durablement facilitée. 

- injuste, car cette mesure favorise les propriétaires (ceux qui s'enrichiront alors que leur bien prendra de la valeur), ou ceux en passe de le devenir prochainement (par le biais de la réduction d'impôt), au détriment de ceux qui n'auront pas les moyens d'acheter et qui ne pourront pas bénéficier de cette mesure. 

- injuste aussi, car il n'y a aucune raison de favoriser l'investissement immobilier plutôt qu'une autre forme d'investissement. C'est la liberté de chacun, lorsqu'il en a les moyens, de décider s'il veut rester locataire ou devenir acquéreur. L'Etat n'a pas à favoriser un comportement plutôt que l'autre. C'est en fait une nouvelle atteinte à notre liberté!!... 

Cette décision est en fait avant tout clientéliste et électorale. Il s'agit de poudre aux yeux pour séduire les riches. On a un gouvernement de droite qui défiscalise les intérêts d'emprunts immobiliers sous forme de réductions d'impôts. On aurait pu imaginer un gouvernement de gauche qui défiscalise les loyers sous forme de crédits d'impôts! Pourquoi pas!... Ce ne serait ni plus arbitraire ni plus utile (cela ferait monter les loyers)!!... Ce serait juste une mesure clientéliste en faveur des pauvres plutôt qu'en faveur des riches!... 

En plus, cette décision ajoute une nouvelle couche de loi et de complexité à notre système fiscal déjà incroyablement compliqué. Tout cela aura donc aussi un coût administratif, à une heure où il est plus qu'urgent de simplifier l'Etat et de s'attaquer aux racines des problèmes de notre pays. 

J'en profite pour rappeler les propositions d'Alternative Libérale: 

- simplifier massivement la fiscalité (cf. note précédente sur la taxe à taux fixe) en supprimant l'essentiel des niches fiscales et notamment toutes celles qui ont trait à l'immobilier.

- libérer le foncier: tant que l'offre sur le marché immobilier sera insuffisante, les prix resteront tendus au maximum. Pour répondre à l'augmentation de la population et à l'évolution de notre société (familles séparées, célibataires nombreux) et aux souhaits de chacun (plus d'espace en superficie par personne), il n'y a qu'une solution: faire baisser le coût des terrains. Et cela ne peut passer que par une mise sur le marché massive de terrains constructibles. 

Nous proposons de passer de la logique "tous les terrains sont inconstructibles sauf ceux qui le sont" à la logique inverse "tous les terrains sont constructibles sauf ceux qui ne le sont pas". Cette mesure n'empêche évidemment pas la protection de zones sensibles (littoral, parcs naturels,...). Mais elle met un fin à la délivrance au compte-goutte d'autorisations de construire par les collectivités locales, sur des bases potentiellement très arbitraires et qui sont souvent source de corruptions inacceptables (pots de vins,...). 

 

 

 

 

La charte du label éthique

 

 

 

Alain Juppé Ministre d'Etat?... Ne vous êtes-vous jamais demandé s'il était vraiment normal que des personnalités politiques condamnées pour délits financiers soient non seulement rééligibles mais même renommées ministres? Cet exemple parmi tant d'autres illustre le mépris que trop d'hommes politiques ont de leurs concitoyens et ce sentiment qui les accompagne qu'ils sont au dessus des lois...

Si je me suis engagé en politique, c'est en partie pour contribuer à l'assainissement des pratiques. Les hommes politiques se doivent de donner l'exemple. S'ils sont jugés coupables de délits financiers, ils devraient quitter la politique définitivement. Les associations Anticor et Poléthique se sont engagées dans une démarche courageuse pour interpeler la classe politique au sujet de la corruption. Pour la campagne des Législatives 2007, Anticor a mis au point une charte du label éthique en 13 points sur lesquels elle propose aux candidats de s'engager. Cette action a été nommée Antidote. J'ai décidé de m'y associer. Je me suis donc rendu à Paris mardi 22 mai pour la conférence de presse de lancement d'Antidote, et j'ai eu le plaisir de signer la charte du label éthique.

Je m'engage ainsi sur les 13 points de la charte. Parmi ces points, l'interdiction du cumul des mandats, un renforcement des moyens et de l'indépendance de la justice, ou encore l'inégibilité définitive des élus condamnés pour délits financiers. Je suis à ma connaissance le seul candidat en Ille-et-Vilaine à m'être engagé à ce jour sur la charte du label éthique. J'espère être suivi par d'autres, pour que la classe politique puisse à nouveau mériter la confiance des électeurs...

 En attendant, je vous invite à consulter les sites de l'association Anticor et de la campagne Antidote. Sur le site Antidote, j'ai un site personnel que vous êtes bien entendu invités à consulter. Et vous pourrez aussi trouver les fiches des autres candidats qui ont signé la charte, ainsi que celles de certains candidats qui ne devraient pas être réélus!... 

 

La taxe à taux fixe et l'impôt négatif

Aujourd'hui, je voudrais expliquer notre proposition de taxe à taux fixe et d'impôt négatif, qui est indissociable de nos propositions sur le revenu universel et sur le salaire complet.

Notre fiscalité actuelle est bien trop compliquée: les impôts sur la personne incluent de multiples contributions diverses (CSG, RDS, impôt sur le revenu, taxe foncière, taxe d'habitation, impôt sur la fortune, TVA, TIPP,...) et d'encore plus nombreuses niches fiscales dont on se demande si elles sont vraiment toutes essentielles. Tout cela crée plein d'injustices. Par exemple, pourquoi devrait-on défavoriser, ainsi qu'on le fait par le biais de la taxe foncière, ceux qui placent leur argent dans l'immobiler au détriment de ceux qui possèdent des actifs financiers (actions en bourse, livrets en Euros, Assurance Vie,...)? Savez-vous que, malgré la progressivité du barême de l'impôt sur le revenu, une personne ayant de gros revenus qui fait les placements appropriés peut baisser sa note fiscale sans qu'on sache vraiment jusqu'à quel point elle peut ainsi échapper à l'effort national?... Et pourquoi donc payer un impôt parce que l'on est riche (l'impôt sur la fortune), si l'on a suffisamment payé d'impôt au moment où l'on s'enrichit?...

Pour résoudre cette complexité et ces inéquités, il n'y a qu'une seule solution, qu'aucun gouvernement de gauche ou de droite n'a explorée: simplifier!... C'est ainsi que nous proposons de supprimer la plupart des impôts existant et de les remplacer par un seul impôt: l'impôt sur le revenu, avec un taux fixe, sans progressivité, dès le 1er Euro, calculé sur le salaire complet (cf. note précédente sur le salaire complet). Le revenu universel sera versé par l'administration fiscale sous forme d'un crédit d'impôt (cf. note précédente sur le revenu universel).   

Actuellement, nous proposons une valeur de 500 € par mois pour le revenu universel, et un taux de 18% pour la taxe à taux fixe. Certains spécialistes d'Alternative Libérale ont fait les calculs pour vérifier que ces deux valeurs sont réalistes. Mais on peut bien sûr envisager de les ajuster. Ce qui est important, c'est que la combinaison de la taxe à taux fixe et du revenu universel permet de recréer une progressivité de l'impôt et des aides sociales, en supprimant tous les effets de seuil, et en donnant une vraie égalité de droit à tous sans distinction. Prenons quelques exemples, en gardant à l'esprit que les charges sociales (assurance chômage, assurance santé, et épargne retraite) doivent être déduites des valeurs ci-dessous (elles feront l'objet d'une prochaine note):

1/ Celui (ou celle) qui ne travaille pas et ne gagne rien: il (elle) reçoit 500 € par mois de l'administration fiscale. 

2/ Celui qui gagne 500 € par mois (nous proposons à terme de supprimer le SMIC). L'impôt est de 500*0.18=90 € par mois. Mais comme il reçoit un crédit d'impôt de 500 € par mois, il touche en fait de l'administration fiscale la somme de 410 € par mois. Au total, il a donc 910 € par mois. On est donc dans un cas où l'impôt est négatif, avec un taux de (-410/500=) -82%.

3/ Celui qui est au SMIC actuel, à environ 1500 € par mois (en salaire complet, charges patronales incluses). Son impôt est de 1500*0.18=270 € par mois. Avec un crédit d'impôt de 500 €, il reçoit donc en plus sous forme de d'aide (500-270=) 230 € par mois. Son salaire total sera donc de (1500+230=) 1730 € par mois. Là encore, l'impôt est négatif, et correspond à un taux de (-230/1500=) -15.3%. Attention à ne pas oublier qu'il faut retrancher des 1730 € les dépenses sociales. 

4/ L'impôt devient nul lorsquel le revenu universel égale l'impôt de la taxe à taux fixe. Ceci se produit pour un revenu mensuel de 2778 € (car 2778*0.18=500). 

5/ Pour un revenu supérieur à 2778 €, l'impôt devient positif. Par exemple, pour un revenu mensuel de 4000 € bruts, l'impôt est de (4000*0.18-500=720-500=) 220 €. Cela correspond à un taux effectif de (220/2778=) 7.9%.

6/ Pour un revenu de 10 000 € par mois, on aboutit à un impôt mensuel de (10000*0.18-500=1800-500=) 1300 €, ce qui correspond à un taux effectif de 13%. 

7/ Pour des revenus très élevés, le taux d'imposition tend vers le taux de la taxe à taux fixe, soit 18%, car l'effet du revenu universel devient négligeable.

 

Voilà, c'est ce que propose Alternative Libérale. Nous proposons aussi de supprimer la plupart des niches fiscales, à l'exception des dons aux associations. Le bouclier fiscal n'a aussi plus lieu d'être. Il existe automatiquement, du fait de la simplification du système. Pour ma part, je propose de plus quelques précisions:

- le même taux fixe devrait s'appliquer à toutes les catégories de revenus sans exception: revenus du travail, revenus locatifs, revenus boursiers (dividendes et plus-values), plus-values immobilières, successions et donations (ce dernier point est plus compliqué et discutable, car le donateur a le sentiment d'avoir déjà payé l'impôt; cela peut faire l'objet d'un débat...).

- les collectivités locales pourraient définir leur propre taux, qui s'ajouterait au taux national, pour couvrir leurs besoins.

- en contrepartie, tous les impôts sur la personne devraient être supprimés: CSG, RDS, Impôt sur la fortune, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe de redevance audiovisuelle (n'est-il pas temps de privatiser les médias d'Etat?).

- pour les très hauts revenus, on peut envisager une surtaxe raisonnable (par exemple 10%), qui permettrait d'étendre la progressivité de l'impôt à ces catégories. Pour favoriser une société civile forte, il serait alors intéressant de permettre une suppression totale de l'impôt correspondant à cette surtaxe, en échange de dons équivalents à des associations (avec, par exemple, une réduction d'impôt équivalent à 80% des dons).     

 

Le salaire complet

Avez-vous déjà essayé de comprendre en détail votre bulletin de salaire (ou celui d'un ami, si vous n'êtes pas salarié)?... Combien de lignes comprend-il? Etes-vous capable de comprendre la signification de chacune d'entre elle?...

Aujourd'hui, j'ai ressorti mon bulletin de paie du mois de mars 2007, et j'ai compté 17 lignes comportant des informations indépendantes. Ensuite, j'ai ressorti mon bulletin de paie de mars 2002, quand je travaillais encore au Canada. Et j'ai compté... 7 lignes!... Et en plus, ça incluait l'impôt sur le revenu, prélevé à la source. En les retranchant, on peut donc comparer 6 lignes dans le bulletin canadien avec 17 lignes dans le bulletin français! Cet exemple illustre parfaitement le syndrome typiquement français du "pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?"!...

Au-delà de cette complexité, le bulletin de paie français ne donne pas facilement les seules informations qui sont réellement importantes:

- ce que vous coûtez à votre employeur.

- ce qu'il vous reste une fois que l'Etat s'est servi.

Le salaire net et le salaire brut ne correspondent ni à l'une ni à l'autre de ces deux sommes. En effet, si le salaire net correspond à ce qui est versé sur votre compte chaque mois, il vous faut ensuite payer votre taxe d'habitation, votre redevance audiovisuelle, votre taxe foncière, votre impôt sur la fortune, votre impôt sur le revenu, et c'est sans compter tous les impôts cachés dans les prix d'achats des produits (TVA, TIPP,...). Votre vrai salaire net est donc nettement plus faible. Mais savez-vous de combien? Difficile à calculer précisément!...De l'autre côté, votre salaire brut ne correspond pas à grand chose non plus. Il faut y ajouter les charges patronales pour parvenir au "salaire complet", ce que vous coûtez à votre patron.

Toute cette complexité à un coût administratif. Et elle génère une opacité qui permet à l'Etat d'augmenter les impôts en faisant croire qu'il les diminue! C'est par exemple le cas lorsqu'il augmente la CSG tout en baissant l'impôt sur le revenu. Par ailleurs, en opposant les charges salariales et patronales, l'Etat n'a-t-il pas construit un moyen un peu étrange de dresser quelque peu artificiellement les employés contre leurs patrons?... L'argent qu'il prend, il le prend à la fois aux patrons et aux employés!... Moins il en prend, et plus les salaires peuvent augmenter. Plus il en prend, et plus les salaires nets, d'une façon ou d'une autre, baissent!..

Ne pensez-vous pas qu'il est temps de simplifier votre fiche de paie?! Seuls les libéraux vous le proposent!
Pour commencer, nous proposons de fusionner les charges patronales et salariales. Ainsi votre salaire brut sera désormais votre salaire "total" ou "complet". Et c'est sur la base de ce salaire complet que nous proposons de réorganiser la fiscalité et les dépenses dites "sociales". Cela fera l'objet d'autres notes...

Une première piste, si vous vous questionnez: le bulletin de paie "libéral" n'a véritablement besoin de comprendre que deux lignes indépendantes:

- votre salaire complet

- le montant de l'impôt sur le revenu, prélevé à la source

 

Le revenu universel

L'une des mesures phares du programme d'Alternative Libérale est le revenu universel. C'est une mesure assez révolutionnaire. Nous proposons en effet de verser sans conditions 500 € par mois à toutes les personnes domiciliées légalement en France. En contrepartie, nous supprimerons la plupart des aides existant (RMI, Prime pour l'emploi,...). Cette mesure sera aussi associée à une profonde refonte de la fiscalité (flat tax sur le salaire complet) et à la suppression de la plupart des niches fiscales, à l'exception des dons aux associations. Elle présente de nombreux avantages par rapport à la situation actuelle:

- Personne n'est laissé sur le carreau. Tout le monde a le droit sans aucune condition à un minimum de 500 € par mois. 

- Comme le revenu universel s'ajoute au revenu du travail et qu'il est versé à tous sans conditions, tous les effets de seuil sont supprimés. Tout le monde a intérêt à travailler pour gagner plus, même s'il ne s'agit que d'un travail à temps partiel faiblement payé. 

- Il n'y a plus de fraude possible.

- La simplicité du système engendre des économies et une efficacité administrative maximale.

- Le statut de l'exclusion est supprimé: ceux qui sont dans une situation précaire n'auront plus à faire de démarches pour acquérir un statut potentiellement humiliant et qui les enferme.

 - Une vraie égalité de droit est recréée: ceux qui travaillent bénéficient eux aussi du revenu universel. Ainsi, la France "qui se lève tôt" n'aura plus autant qu'actuellement le sentiment de travailler pour "celle qui se lève tard". 

- Le revenu universel permet de baisser le SMIC puis à terme de le supprimer, ce qui fera baisser le chômage. 

- Le revenu universel est aussi une façon simple de subventionner les associations et les artistes qui peut, en partie du moins, se substituer aux aides existantes (emplois aidés, statut des intermittents,...).

- Couplé à la taxe à taux fixe, le revenu universel recrée une progressivité de l'impôt en fonction des revenus, sans aucun effet de seuil. Ceci sera détaillé dans une autre note.

 

Pour les enfants, nous avons prévu de remplacer les allocations familiales par un revenu universel à un taux différent. Ce système est à nouveau plus juste que le système actuel, qui favorise les familles les plus riches par le biais du quotient familial pour le calcul de l'impôt sur le revenu. Pour le moment, nous avons fixé une somme de 100 € par mois et par enfant. Pour ma part, je pense que le revenu universel pour les mineurs devrait être plus élevé et je pense aussi qu'il devrait dépendre de l'âge. 

Il est important de comprendre que le système que nous proposons peut être plus ou moins solidaire, en fonction du taux de l'impôt retenu et du niveau du revenu universel mensuel. Je militerai pour que ce revenu universel soit suffisamment élevé pour permettre une survie décente et pour qu'il soit augmenté en conditions favorables économiquement, dans la limite du raisonnable bien entendu. Nous sommes en effet attachés à ce que le niveau d'imposition reste raisonnable (plus d'infos sur la fiscalité dans une prochaine note). 

 

 

Réunion publique à Saint-Grégoire

Première réunion publique ce vendredi 18 mai, de 18h à 19h. Ca se passera Salle Goulphar, à la maison des associations de Saint-Grégoire, rue Jean Discalcéat. Je me présenterai, et je présenterai aussi le programme d'Alternative Libérale. Venez nombreux!

Tractage

Je devrais recevoir les tracts et les affiches dès demain, si tout se passe bien. Pas de temps à perdre! Dès jeudi, je commence les tractages. Ce jeudi 17 mai, je serai présent à l'entrée du centre de la Visitation, côté Place Hoche, de 11h à 12h, pour vous rencontrer. N'hésitez pas à passer!

Chirac...

Ca y est. C'est presque fini. Chirac s'en va... Il vient de terminer son dernier discours, bien sympathique, et en même temps un peu creux... Quelques généralités suffisamment floues pour ne vexer personne et pour flatter notre ego national. Et une bonne dose d'autosatisfaction... Pourtant, il n'y a pas de quoi être fier, Mr Chirac... Le chômage est toujours élevé, la fracture sociale n'est pas résorbée, et la dette n'a cessé d'augmenter... Au-delà du bilan national de notre cher Président, on peut s'interroger sur son bilan financier personnel, ainsi que Mr Dosière, le vice-président de l'assemblée nationale l'a fait aujourd'hui: comment donc Mr Chirac a-t-il pu s'apauvrir au cours des 12 dernières années alors qu'il vivait aux frais de la Princesse et était somme toute correctement payé (la somme de ses émoluments serait de l'ordre de 2 500 000 Euros sur cette période, d'après le "Libération" d'aujourd'hui)?... Je n'ai pas tous les éléments de réponse à cette question. Mais je dois dire que la déclaration de patrimoine de notre président sortant m'a stupéfait: un château en Corrèze à 500 000 Euros?!!... J'achète!!! Ce n'est sans doute pas le château le plus moche du pays, mais c'est certainement le moins cher!!... Et une maison à 60 000 Euros, une!!.. Quel miracle, à l'heure où la maison à 100 000 Euros tient encore plus du domaine du rêve que de la réalité... Alors, quand Mr Chirac prend ses bons accents socialistes pour nous inciter avec un grand sourire à être "solidaires", il a l'air bien sincère. Mais on se prend à se demander quelle dose de cynisme et de mépris se cache derrière son sourire... Pourquoi ne pas donc dire la vérité? L'argent n'est pas honteux!... Lorsqu'il est gagné honnêtement du moins... Mr Chirac aurait-il donc des choses à cacher pour devoir se présenter pour bien plus pauvre qu'il n'est en réalité?... Dans un mois, son immunité sera levée et, peut-être, de nouveaux rebondissements viendront éclairer ces questions. En attendant, demain, un nouveau président prendra les rennes du pays... Nicolas Sarkozy semble ne pas avoir de complexes avec l'argent. Espérons qu'il sera aussi plus honnête...

conférence de presse le 10 mai à 14h!

J'ai le plaisir de vous convier à une conférence de presse le jeudi 10 mai à 14h. Celle-ci me permettra d'annoncer aux médias ma candidature aux législatives sur la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine. Celle-ci comprend une partie du centre de Rennes, l'essentiel du Nord de Rennes, et la région au Nord de Rennes jusque vers Combourg et Tinténiac. La conférence de presse se tiendra au Café de la Paix, Place de la République, à Rennes. Au plaisir de vous y rencontrer!